SECTION I: GÉNÉRALITÉS
1.1 DÉNOMINATION SOCIALE

L'ASSOCIATION DES DESCENDANTS D'ANDRÉ MARSIL INC. ().

Dans les règlements qui suivent, le terme ASSOCIATION désigne 
l'Association des descendants d'André Marsil Inc. ().


1.2 SIÈGE SOCIAL

Le siège social de l'Association est établi en la Province Québec, et en tel endroit en la dite Province que le conseil d'administration de l'Association peut de temps à autre déterminer par résolution.
1.3 OBJECTIFS
1.3.1 À des fins purement amicales, sociales, éducatives, charitables et d'entraide, et sans intention pécuniaire pour ses membres,

Regrouper les descendants directs et par alliance d'André Marsil et Marie Lefebvre,

Promouvoir la recherche, la publication et la diffusion de travaux d'histoire et de généalogie,

Recevoir ou solliciter des dons en espèces ou en nature et acquérir des biens,

Encourager chez les jeunes descendants d'André Marsil la connaissance de leur patrimoine par l'octroi de bourses d'étude.

1.3.2 Encourager les arts chez les descendants d'André Marsil.

1.3.3 Accomplir toute opération pouvant favoriser la réussite des objets mentionnés ci-dessus.

1.3.4 Les objets ne permettent cependant pas aux souscripteurs ou à leurs ayants droit de recouvrer, sous quelque forme que ce soit, l'argent qu'ils auront versé à l'Association.